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Procédure
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Référence
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Type d'annonce
Lots
Lieu d'exécution
Dispositions soc./env.
- - Dispositions sociales
- - Marché réservé à des ESAT/EA, SIAE ou EESS
- - Dispositions environnementales
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Date limite de remise des plis
Détail
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Services
15/06/2018
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2018-09-14
- Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de BILLY-BERCLAU
Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de BILLY-BERCLAU
Objet :
Objet du marché : organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau.
Caractéristiques principales :
accord cadre de service conclu selon une procédure adaptée, en application de l'ordonnance du 23 juillet
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Objet du marché : organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau.
Caractéristiques principales :
accord cadre de service conclu selon une procédure adaptée, en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il y aura un seul opérateur économique pour chaque lot.
Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau
Cpv : 55243000-5 service colonies de vacances
- lot no 1 : Colonie de neige pour les enfants des écoles primaires
Hébergement dans une structure en Haute Savoie pouvant accueillir un groupe entre 25 et 50 enfants : pension complète comprenant 4 repas (petit-déj - déjeuner - goûter - dîner) ; 7 jours, 6 nuitées : encadré par un directeur, un assistant sanitaire et des animateurs diplômés ; 5 séances de leçon de ski de 2 heures par jour avec matériel compris ; remontées mécaniques pour une journée et quatre demi journées obligatoires ; transport A/R en car grand tourisme avec deux chauffeurs.
- lot no 2 : Classe transplantée pour les enfants des écoles primaires
Hébergement dans une structure en Occitanie pouvant accueillir un groupe entre 30 et 60 enfants ; pension complète comprenant 4 repas (petit-déj - déjeuner - goûter - dîner) ; 7 jours, 6 nuitées ; encadré par un directeur, un assistant sanitaire et des animateurs diplômés ; activités culturelles et/ou découvertes ; transport A/R en car grand tourisme avec deux chauffeurs
- lot no 3 : Séjour neige pour les adolescents de la commune
Hébergement dans une structure en Savoie pouvant accueillir un groupe de 15 adolescents de13 à 16 ans (nombre pouvant varier plus ou moins de 25 %) ; pension complète comprenant 4 repas (petit-déj. Déjeuner, goûter, dîner) ; 7 jours, 6 nuitées ; encadrement à charge de la collectivité ; leçons de ski alpin et passage de tests avec matériel fourni
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2019 et jusqu'au 21 décembre 2019.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Kbis de moins de 6 mois
des références professionnelles des trois dernières années.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- qualité et contenu de l'offre : : 50 %;
- prix total de la prestations : 50 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 14 septembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018 09 14.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://webmarche.adullact.org.
Il est aussi accessible sur ce site avec le lien direct suivant :
https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1653&orgAcronyme=d2f
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Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission électronique des offres n'est pas autorisée.
Les offres seront remises sur support papier et sous pli cacheté.
Les plis devront être remis contre récépissé ou adressés par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse de la personne responsable du marché : M. le maire, 181, rue du Général de Gaulle - 62138 BILLY-BERCLAU;
Et devront parvenir au plus tard le 14 septembre 2018 à 12 heures.
Le candidat devra se renseigner des heures d'ouverture de la mairie.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Billy-Berclau (service jeunesse).
Correspondant : olivier BRIDOUX, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-40-87-29.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nathalie ORNAT.
181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-74-79-01.
Mots descripteurs : Voyage.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. -
Colonie de neige pour les enfants des écoles primaires
Lot(s) 2. -
Classe transplantée pour les enfants des écoles primaires
Lot(s) 3. -
Séjour neige pour les adolescents de la commune
Organisme :
Commune de Billy-Berclau (62138 - Billy-Berclau)
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Services
15/06/2018
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AMI18002
- Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation de locaux à vocation commerciale (100 m² environ) au coeur d'Albi (81)
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Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation de locaux à vocation commerciale (100 m² environ) au coeur d'Albi (81)
Objet :
Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation de locaux à vocation commerciale (100 m² environ) au coeur d'Albi (81)
Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation de locaux à vocation commerciale (100 m² environ) au coeur d'Albi (81)
Organisme :
VILLE ALBI (81000 - ALBI)
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Fournitures
13/06/2018
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Objet :
ACHAT D'UN VÉHICULE TYPE VLU TÔLE 6M³ ENVIRON
ACHAT D'UN VÉHICULE TYPE VLU TÔLE 6M³ ENVIRON
Organisme :
Sicoval - Communauté d'Agglomération (31682 - LABEGE)
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Procédure concurrentielle avec négociations
Services
18/06/2018
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PCN_MOE_CUISINECENTRALE
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Objet :
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉALISATION D'UNE CUISINE CENTRALE AU TAMPON
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉALISATION D'UNE CUISINE CENTRALE AU TAMPON
Organisme :
Tampon (97430 - Le Tampon)
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Services
05/06/2018
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Objet :
Ramassage du courrier sur le site de Labège Enova 2018-2019
Ramassage du courrier sur le site de Labège Enova 2018-2019
Organisme :
Sicoval - Communauté d'Agglomération (31682 - LABEGE)
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Fournitures
08/06/2018
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C175827L06A
- Conception et fourniture de mobiliers sur mesure dans le cadre de l'opération Citadelle Souterraine de Verdun
Conception et fourniture de mobiliers sur mesure dans le cadre de l'opération Citadelle Souterraine de Verdun
Objet :
Fourniture et livraison de mobilier standard nécessaire au fonctionnement de la citadelle.
Fourniture et livraison de mobilier standard nécessaire au fonctionnement de la citadelle.
Organisme :
Communauté d'Agglomération du Grand Verdun (55100 - VERDUN)
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Travaux
18/06/2018
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2018-TRAV02
- travaux de mise en conformité des ouvrages de défense incendie sur le territoire communal - 2ème opération
travaux de mise en conformité des ouvrages de défense incendie sur le territoire communal - 2ème opération
Objet :
marché de travaux relatif aux travaux de mise en conformité des ouvrages de défense incendie
Sur le territoire communal - 1ère opération.
Les prestations à exécuter comprennent notamment :
- travaux préparatoires
- création
...
marché de travaux relatif aux travaux de mise en conformité des ouvrages de défense incendie
Sur le territoire communal - 1ère opération.
Les prestations à exécuter comprennent notamment :
- travaux préparatoires
- création d'une citerne enterrée en acier galvanisé de 60 m3 (y compris zone d'accès pompiers, branchements pour alimentation, essais, borduration et réfection définitive des enrobées et espaces verts)
- création de 2 poteaux incendie (compris épreuves et essais qualitatifs, réfections)
- remplacement de 2 poteaux incendie (compris épreuves et essais qualitatifs, réfections)
a titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de septembre 2018 (période de
préparation)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué en entreprise générale :
- soit avec un prestataire unique, avec d'éventuels sous-traitants ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.
Nota : Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur au stade de la candidature. Cependant, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles (article 45 du décret du 25 mars 2016).
L'Entreprise indiquera l'intention de sous-traiter conformément à l'article 2 de l'acte d'engagement.
Par ailleurs, conformément à l'article article 45 du décret du 25 mars 2016, un candidat ne pourra présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : extrait K ou Kbis;
- Autres renseignements demandés : attestation d'assurance.
il sera accordé par le pouvoir adjudicateur un délai supplémentaire de trois jours aux candidats pour produire des pièces absentes ou incomplètes listées ci-dessus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 50 %;
- valeur technique : 50 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 13 juillet 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-TRAV02.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://webmarche.adullact.org
Il est aussi accessible sur ce site avec le lien direct suivant :
https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1647&orgAcronyme=d2f
Les documents du DCE sont consultables et téléchargeables totalement sur ce site avec ou sans inscription.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
transmission par voie papier :
Les offres seront remises sur support papier et sous pli cacheté.
L'Enveloppe extérieure portera l'adresse et mentions suivantes : candidature et offre pour: VRD rue Guynemer et abords rue du général de gaulle - ne pas ouvrir par le service courrier "
Les plis devront être remis contre récépissé ou adressés par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse de la personne responsable du marché, et devront parvenir au plus tard le 13 juillet 2018 à 12 heures heures / Délai de rigueur
Il est précisé que le candidat devra s'assurer des horaires d'ouverture au public de la mairie.
Transmission par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret du 25 mars 2016, les candidats pourront transmettre leurs offres par voie électronique en utilisant la plateforme de dématérialisation : https://webmarche.adullact.org et dans les conditions techniques ci-dessous.
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code Civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
Il est conseillé aux entreprises de transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 41 du décret du 25 mars 2016. Les soumissionnaires s'assureront que les fichiers transmis ne comportent pas de programme informatique malveillant (virus). La transmission des offres sur support physique électronique (disquette, CD-ROM, clé USB, etc...) n'est pas autorisée sauf les copies éventuelles de sauvegarde.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Cabinet SEMOTEC.
Correspondant : ludovic lambert, 21 rue Thiers CS 80027, 62801 Liévin Cedex, , tél. : 03-21-45-49-49, , télécopieur : 03-21-45-49-45, , courriel : ludovic.lambert@semotec.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : mairie de billy-berclau.
Correspondant : johnny SZAWELSKI, mairie 181 rue du général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, , tél. : 03-21-74-79-00, , télécopieur : 03-21-40-23-77, , courriel : jszawelski@billy-berclau.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml.
Organisme :
Commune de Billy-Berclau (62138 - Billy-Berclau)
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Fournitures
13/06/2018
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PA-INFO-2018-CDG-009
- Mise en place d'une solution de gestion du temps avec badgeuses
Mise en place d'une solution de gestion du temps avec badgeuses
Objet :
Le marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la configuration et la maintenance et assistance d'une solution globale de gestion du temps, avec badgeuses, sur l'ensemble des sites du Centre de Gestion de la Réunion.
...
Le marché a pour objet l'acquisition, l'installation, la configuration et la maintenance et assistance d'une solution globale de gestion du temps, avec badgeuses, sur l'ensemble des sites du Centre de Gestion de la Réunion.
Organisme :
Centre de Gestion de la Réunion (97455 - Saint-Pierre)
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Procédure concurrentielle avec négociations
Services
07/06/2018
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Objet :
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉALISATION DE DEUX RETENUES COLLINAIRES
LOT 1 : Piton Sahales
Lot 2 : Piton Villiers
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉALISATION DE DEUX RETENUES COLLINAIRES
LOT 1 : Piton Sahales
Lot 2 : Piton Villiers
Organisme :
Tampon (97430 - Le Tampon)
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Fournitures
11/06/2018
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CV185812
- Accord cadre Fluide (Lot 1 gaz Lot 2 électricité)
Accord cadre Fluide (Lot 1 gaz Lot 2 électricité)
Objet :
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés, appelés marchés subséquents, à passer pour la fourniture et
...
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de fournitures courantes et de services en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés, appelés marchés subséquents, à passer pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel ainsi que les services associés à cette fourniture et la fourniture d'électricité.
L'accord-cadre est conclu avec 5 opérateurs économiques maximums sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents conclus sur la base de cet accord cadre seront attribués, à un seul titulaire après remise en concurrence des fournisseurs référencés au titre de la procédure.
Un marché subséquent sera lancé pour la totalité des bâtiments et par structure. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra décider d'individualiser ou de regrouper des bâtiments pour faire des consultations séparées.
L'accord cadre se décompose en deux lots :
Lot 1 : Fourniture de gaz naturel
Lot 2 : Fourniture d'électricité
Le marché est conclu pour les besoins du groupement de commande formé par la Communauté d'Agglomération du Grand Verdun, la commune d'Haudainville, la Commune de Thierville, la commune de Belleville, la Commune de Bras-sur-Meuse et la ville de Verdun. A noter que concernant le lot no2, les communes d'Haudainville et de Bras sur Meuse ne sont pas partie au groupement de commande.
La Communauté d'Agglomération du Grand Verdun est coordonnatrice du groupement. A ce titre, et conformément à la convention constitutive du groupement, elle est chargée de la passation de l'accord cadre de la publication à la signature.
Dès la notification, les marchés subséquents sont mis en concurrence par chaque structure pour ses besoins propres indépendamment.
L'accord cadre débute à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2021. Il est tacitement reconductible une fois pour une durée d'un an soit jusqu'au 31 décembre 2022.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur avise les parties de l'accord cadre avant le 31 octobre de l'année précédant la date de renouvellement soit le 31 octobre 2021 pour l'année suivante. La décision de non reconduction est transmise par tout moyen permettant d'avoir une date certaine.
Organisme :
Communauté d'Agglomération du Grand Verdun (55100 - VERDUN)
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