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Référence | Intitulé
Objet
Organisme
Date limite de remise des plis Détail Actions
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
07/08/2017
sicoval -
Objet : Nettoyage des locaux et vitreries 2018-2021
Nettoyage des locaux et vitreries 2018-2021
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération
(31) Haute-Garonne
(31) Haute-Garonne
02/10/2017
17:30
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
03/08/2017
sicoval -
Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION ET DEXTENSION DE LA STATION DEPURATION COMMUNALE DE VIGOULET AUZIL
TRAVAUX DE REHABILITATION ET DEXTENSION DE LA STATION DEPURATION COMMUNALE DE VIGOULET AUZIL
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération
(31) Haute-Garonne
(31) Haute-Garonne
29/09/2017
16:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
21/07/2017
Sicoval -
Objet : Mission détudes pour la mise en uvre d'une démarche expérimentale de densification douce des tissus pavillonnaires
Mission détudes pour la mise en uvre d'une démarche expérimentale de densification douce des tissus pavillonnaires
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération
(31) Haute-Garonne
(31) Haute-Garonne
28/09/2017
16:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
30/06/2017
20170926SERV01 -
Objet : Caractéristiques principales : la Commune possède à ce jour un parc de 24 véhicules légers, utilitaires et camion. Les prestations d'entretien, de réparation mécaniques et de carrosserie des véhicules concernent l'ensemble du ...
Caractéristiques principales : la Commune possède à ce jour un parc de 24 véhicules légers, utilitaires et camion. Les prestations d'entretien, de réparation mécaniques et de carrosserie des véhicules concernent l'ensemble du parc municipal. Le soumissionnaire est réputé avoir les capacités pour assurer l'ensemble des réparations concernant les véhicules pour lequel il présente une offre. Ces prestations concernent : - la prise en charge du véhicule, dans les locaux du titulaire ou sur site désigné par la Ville, - le diagnostic des pannes, - le démontage des éléments défectueux (à tenir à la disposition du pouvoir adjudicateur durant 1 mois à compter de la date de facturation), - la fourniture de pièces détachées, - le montage des pièces neuves, - l'entretien et la réparation du véhicule, - la remise à disposition de la Ville du matériel entretenu ou réparé, - la présentation du véhicule aux experts en cas de sinistre et à la demande des assurances Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre multi attributaires débutera à compter de la date de réception de la notification et ceci pour une durée de un (1) an. Il pourra être reconduit expressément trois fois pour une période de un (1) an en respectant les mêmes échéances. Le montant annuel du marché est d'un minimum de 5 000 euros (H.T.) et d'un maximum de 22 000 euros (H.T.). Ce minimum et ce maximum s'appliquent à l'ensemble des attributaires et non à chacun d'entre eux. Refus des variantes. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : extrait Kbis; - Autres renseignements demandés : assurance responsabilité civile professionnelle; - Autres renseignements demandés : mémoire technique; - Autres renseignements demandés : référence professionnelle des trois dernière années. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix : 80 %; - mémoire technique : 20 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 26 septembre 2017, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : conformément à l'article 38 du Décret n 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être retiré sous format papier en mairie, auprès du Service Marchés Publics, après réservation par télécopieur/mail marchespublics@billy-berclau.fr. Le Dossier de Consultation des Entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site : https://webmarche.adullact.org, avec ou sans inscription. En cas de difficultés rencontrées lors du téléchargement du DCE, les candidats peuvent obtenir les renseignements en contactant la hotline du site au numéro suivant : 0 820 20 77 43.
Organisme : Commune de Billy-Berclau
(62) Pas-de-Calais
(62) Pas-de-Calais
26/09/2017
12:00
Pas de réponse électronique pour cette consultation
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
02/08/2017
sicoval_castanet -
Objet : Mission de maîtrise doeuvre pour la réalisation dune école de musique à Castanet-Tolosan
Mission de maîtrise doeuvre pour la réalisation dune école de musique à Castanet-Tolosan
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération
(31) Haute-Garonne
(31) Haute-Garonne
22/09/2017
16:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
28/07/2017
Sicoval_Castanet-Tolosan - Assurances de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
Assurances de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
Objet : Souscription des contrats d'assurances de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
Souscription des contrats d'assurances de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération
(31) Haute-Garonne
(31) Haute-Garonne
22/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
13/07/2017
AOO17ET037 - Prestations de maîtrise d'oeuvre en matière d'aménagement paysager et d'infrastructure sur la rive droite secteur de Pratgraussals à Albi ...
Prestations de maîtrise d'oeuvre en matière d'aménagement paysager et d'infrastructure sur la rive droite secteur de Pratgraussals à Albi
Objet : Prestations de maitrise d oeuvre en matiere d amenagement paysager et d infrastructure sur la rive droite secteur de Pratgraussals a Albi
Prestations de maitrise d oeuvre en matiere d amenagement paysager et d infrastructure sur la rive droite secteur de Pratgraussals a Albi
Organisme : VILLE ALBI
(81) Tarn
(81) Tarn
20/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
25/07/2017
mfy-1724 -
Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du gymnase du Clos Dion
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du gymnase du Clos Dion
Organisme : Mairie de Montereau-Fault-Yonne
(77) Seine-et-Marne
(77) Seine-et-Marne
20/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Fournitures
10/08/2017
XW17028 - Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Objet : Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Organisme : Commune de Creuztwald
(57) Moselle
(57) Moselle
20/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Fournitures
11/08/2017
CC17007 - Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Objet : Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Fourniture délectricité (achat, transport et distribution) et services associés
Organisme : Communauté de Communes du Warndt
(57) Moselle
(57) Moselle
20/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
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