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MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
13/07/2018
2018-TRAV03 - fourniture et installation d'une construction modulaire
fourniture et installation d'une construction modulaire
Objet : Objet du marché : fourniture et installation d'une construction modulaire. Type de marché de travaux : exécution CPV - Objet principal : 44211100. Lieu d'exécution : rue Jean Jaurès, 62138 Billy Berclau. Code NUTS : ...
Objet du marché : fourniture et installation d'une construction modulaire. Type de marché de travaux : exécution CPV - Objet principal : 44211100. Lieu d'exécution : rue Jean Jaurès, 62138 Billy Berclau. Code NUTS : FRE12. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : la fourniture et l'installation d'une construction modulaire (norme RT 2012) rue Jean Jaurès: - les formalités administratives, architecte si nécessaire, permis de construire ...., seront assurées par le prestataire retenu ainsi que le transport, le grutage, l'assemblage calage, la mise en service. - les fondations et les branchements étant assurés par la commune, le candidat fournira toutes les données et préconisations à mettre en oeuvre permettant la bonne exécution de l'installation et des branchements de la construction modulaire.. En cas de mauvaises informations, le candidat supportera les surcoûts. - avant tout commencement d'exécution des travaux, une étude de sol sera effectuée par la commune au regard des préconisations transmises. - avant l'installation dudit bâtiment, le prestataire devra s'assurer que les travaux effectués par la commune pour l'exécution des préconisations sont bien conformes. La structure aura une longueur de 22,5 m et une largeur de 6 m, soit une surface 135 mètres carrés. Les dimensions sont données à titre indicatif, mais doivent être très proches de celles-ci. Le bâtiment sera pourvu au minimum des équipements suivants : Eau potable, Electricité, Eaux usées, Téléphone. La commune assurera les raccordements aux réseaux de ces équipements. a titre indicatif, la prestation sera à exécuter au cours du deuxième ou troisième trimestre 2019 Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ossature, cloisons, menuiseries extérieures et intérieures, revêtement de sol: Ces prestations seront effectuées conformément à la norme RT 2012 et en conformité avec le plan joint. Le candidat joindra les descriptifs techniques de chacun de ces éléments. Le revêtement de sol devra respecter la norme U3p3. Les fenêtres seront à deux vantaux coulissants et équipées de barreaux anti-effraction. Les portes extérieures seront équipées de serrure à canon européen de sureté trois points. Electricité: Les installations électriques du local seront réalisées selon les normes CEE et conformément à la nf c 15-100. Le candidat joindra le descriptif des installations électriques. Sanitaires: 1 Chauffe eau 15 L 1 local sanitaire entièrement équipé et répondant aux normes PMR Y compris un Lavabo PMR Evier inox 1200x600, 2 bacs et 1 égouttoir, posé sur meuble Travaux spécifiques: Jupe basse périphérique Mise en place d'une jupe basse Couleur au choix de la mairie dans palette RAL. Pose en soubassement sur le pourtour du vide-sanitaire. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : variante(S) et option(s) : Les candidats répondront : - à l'offre de base : construction modulaire neuve aux normes RT 2012. - et/ou à la variante : construction modulaire d'occasion aux normes RT 2012. La construction modulaire d'occasion ne pourra avoir plus de 5 ans. Pour l'offre de base et la variante, les candidats répondront à l'option suivante, si cela est techniquement possible : Regroupement des eaux pluviales à l'angle du bâtiment situé au droit du local WC. Les tuyaux d'évacuation devront être intégrés au bâtiment et ne pas entraîner de travaux de terrassement. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. "Les soumissionnaires peuvent présenter leur offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un unique groupement. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités". Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance valide de responsabilité civile/professionnelle,; - Autres renseignements demandés : un extrait Kbis de moins de six mois. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - le prix de la prestation : 60 %; - la valeur technique : 25 %; - vétusté : 15 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 18 septembre 2018, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-TRAV03. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://webmarche.adullact.org Le DCE est aussi accessible sur le site précité avec le lien direct suivant : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1714&orgAcronyme=d2f. Conditions de remise des offres ou des candidatures : transmission par voie papier : Les offres seront remises sur support papier et sous pli cacheté. L'enveloppe extérieure portera l'adresse et mentions suivantes : ville de billy-berclau - fourniture et installation d'une construction modulaire " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis " Les plis devront être remis contre récépissé ou adressés par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse de la personne responsable du marché : M. le maire -181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Berclau Et devront parvenir au plus tard le 18 septembre 2018 à 12 heures heures / Délai de rigueur Il est précisé que le candidat devra s'assurer des horaires d'ouverture au public de la mairie. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Transmission par voie électronique : Les candidats peuvent remettre leur réponse par voie électronique via le site https://webmarche.adullact.org Les formats autorisés en réponse sont : Word et PDF Il appartient au soumissionnaire de disposer d'un système de contrôle des virus informatiques et de s'assurer que les fichiers remis sont exempts de virus connus. Les documents remis sous forme électronique peuvent, au choix pour le candidat, être signés à l'aide d'un Certificat de Signature Électronique. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier ou CD doit placer cette copie de sauvegarde dans un pli scellé particulier dont la présentation extérieure doit être conforme au modèle ci-dessus et porter en outre la mention lisible " Copie de sauvegarde ". Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : services techniques mairie de billy-berclau. 181 rue du general de gaulle, 62138 Billy Berclau, , tél. : 03-21-74-79-00, , courriel : secretariat.st@billy-berclau.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : mairie de billy-berclau. 181 rue du général de gaulle, 62138 Billy Berclau, , tél. : 03-21-74-79-00, , courriel : jszawelski@billy-berclau.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://webmarche.adullact.org Le DCE est aussi accessible sur le site précité avec le lien direct suivant : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1714&orgAcronyme=d2f. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59800 Lille Cedex, tél. : (+33)3-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr. Mots descripteurs : Bâtiments modulaires.
Organisme : Commune de Billy-Berclau (62138 - Billy-Berclau)
(62) Pas-de-Calais
(62) Pas-de-Calais
18/09/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
26/06/2018
MAPA-ASSUR - CONSULTATION MARCHE D'ASSURANCES
CONSULTATION MARCHE D'ASSURANCES
Objet : SOUSCRIPTION DE PLUSIEURS MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE (CCAS inclus)
SOUSCRIPTION DE PLUSIEURS MARCHES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE (CCAS inclus)
Organisme : ROQUEMAURE (30150 - ROQUEMAURE)
(30) Gard
(30) Gard
14/09/2018
16:30
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
15/06/2018
2018-09-14 - Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de BILLY-BERCLAU
Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de BILLY-BERCLAU
Objet : Objet du marché : organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau. Caractéristiques principales : accord cadre de service conclu selon une procédure adaptée, en application de l'ordonnance du 23 juillet ...
Objet du marché : organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau. Caractéristiques principales : accord cadre de service conclu selon une procédure adaptée, en application de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et des articles 27 et 28 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il y aura un seul opérateur économique pour chaque lot. Organisation de séjours pour les jeunes de la commune de Billy-Berclau Cpv : 55243000-5 service colonies de vacances - lot no 1 : Colonie de neige pour les enfants des écoles primaires Hébergement dans une structure en Haute Savoie pouvant accueillir un groupe entre 25 et 50 enfants : pension complète comprenant 4 repas (petit-déj - déjeuner - goûter - dîner) ; 7 jours, 6 nuitées : encadré par un directeur, un assistant sanitaire et des animateurs diplômés ; 5 séances de leçon de ski de 2 heures par jour avec matériel compris ; remontées mécaniques pour une journée et quatre demi journées obligatoires ; transport A/R en car grand tourisme avec deux chauffeurs. - lot no 2 : Classe transplantée pour les enfants des écoles primaires Hébergement dans une structure en Occitanie pouvant accueillir un groupe entre 30 et 60 enfants ; pension complète comprenant 4 repas (petit-déj - déjeuner - goûter - dîner) ; 7 jours, 6 nuitées ; encadré par un directeur, un assistant sanitaire et des animateurs diplômés ; activités culturelles et/ou découvertes ; transport A/R en car grand tourisme avec deux chauffeurs - lot no 3 : Séjour neige pour les adolescents de la commune Hébergement dans une structure en Savoie pouvant accueillir un groupe de 15 adolescents de13 à 16 ans (nombre pouvant varier plus ou moins de 25 %) ; pension complète comprenant 4 repas (petit-déj. Déjeuner, goûter, dîner) ; 7 jours, 6 nuitées ; encadrement à charge de la collectivité ; leçons de ski alpin et passage de tests avec matériel fourni Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 1.e.r janvier 2019 et jusqu'au 21 décembre 2019. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle Kbis de moins de 6 mois des références professionnelles des trois dernières années. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - qualité et contenu de l'offre : : 50 %; - prix total de la prestations : 50 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 14 septembre 2018, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018 09 14. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site https://webmarche.adullact.org. Il est aussi accessible sur ce site avec le lien direct suivant : https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1653&orgAcronyme=d2f . Conditions de remise des offres ou des candidatures : la transmission électronique des offres n'est pas autorisée. Les offres seront remises sur support papier et sous pli cacheté. Les plis devront être remis contre récépissé ou adressés par pli recommandé avec accusé de réception, à l'adresse de la personne responsable du marché : M. le maire, 181, rue du Général de Gaulle - 62138 BILLY-BERCLAU; Et devront parvenir au plus tard le 14 septembre 2018 à 12 heures. Le candidat devra se renseigner des heures d'ouverture de la mairie. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Billy-Berclau (service jeunesse). Correspondant : olivier BRIDOUX, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-40-87-29. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nathalie ORNAT. 181, rue du Général de Gaulle, 62138 Billy Berclau, tél. : 03-21-74-79-01. Mots descripteurs : Voyage. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Colonie de neige pour les enfants des écoles primaires Lot(s) 2. - Classe transplantée pour les enfants des écoles primaires Lot(s) 3. - Séjour neige pour les adolescents de la commune
Organisme : Commune de Billy-Berclau (62138 - Billy-Berclau)
(62) Pas-de-Calais
(62) Pas-de-Calais
14/09/2018
12:00
Pas de réponse électronique pour cette consultation
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
18/07/2018
XW18017 - MISSION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES STRUCTURES D'ACCUEIL COLLECTIF DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS, LES ECOLES ...
MISSION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES STRUCTURES D'ACCUEIL COLLECTIF DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS, LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES A CREUTZWALD
Objet : MISSION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES STRUCTURES D'ACCUEIL COLLECTIF DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS, LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES A CREUTZWALD
MISSION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES STRUCTURES D'ACCUEIL COLLECTIF DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS, LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES A CREUTZWALD
Organisme : Commune de Creuztwald (57150 - CREUTZWALD)
(57) Moselle
(57) Moselle
10/09/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Fournitures
19/07/2018
2018.0000024000 - Acquisition d'un camion de poids total autorisé en charge de 7 à 7.5 tonnes en 4x2
Acquisition d'un camion de poids total autorisé en charge de 7 à 7.5 tonnes en 4x2
Objet : Acquisition d'un véhicule léger destiné aux Services des Espaces verts de la commune de Saint-Genis-Pouilly. Il s'agit d'un camion qui apportera une charge utile importante. Ce véhicule sera économique à l'entretien, respectueux ...
Acquisition d'un véhicule léger destiné aux Services des Espaces verts de la commune de Saint-Genis-Pouilly. Il s'agit d'un camion qui apportera une charge utile importante. Ce véhicule sera économique à l'entretien, respectueux de l'environnement pendant son utilisation et lors de son futur recyclage. ACQUISITION D'UN CAMION DE POIDS TOTAL AUTORISE EN CHARGE (PTAC) DE 7 à 7.5 tonnes en 4x2
Organisme : Commune de Saint-Genis-Pouilly (01630 - Saint-Genis-Pouilly)
(01) Ain
(01) Ain
10/09/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
05/07/2018
2018-S290600 - Assurance des risques statutaires
Assurance des risques statutaires
Objet : Assurance des risques statutaires. La présente consultation a pour objet de garantir à la collectivité contractante, dans les limites des engagements et des franchises prévus au CCTP, le remboursement de tout ou partie des sommes ...
Assurance des risques statutaires. La présente consultation a pour objet de garantir à la collectivité contractante, dans les limites des engagements et des franchises prévus au CCTP, le remboursement de tout ou partie des sommes à sa charge en application des dispositions régissant le statut de ses agents permanents titulaires ou stagiaires remplissant les conditions d'admission et dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Organisme : CC PETITE CAMARGUE (30600 - VAUVERT)
(30) Gard
(30) Gard
05/09/2018
11:30
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
MAPA ...
Procédure adaptée
Fournitures
19/07/2018
2018-07-19 -
Objet : marché de fourniture de mobilier destiné à la bibliothèque jeunesse de Vauvert (2018)
marché de fourniture de mobilier destiné à la bibliothèque jeunesse de Vauvert (2018)
Organisme : VAUVERT (30600 - VAUVERT)
(30) Gard
(30) Gard
31/08/2018
15:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
21/06/2018
2018-091 - Assurance
Assurance
Objet : MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITÉ CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITÉ CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES ...
MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITÉ CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES MARCHE D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITÉ CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES STATUTAIRES
Organisme : SUD RHONE ENVIRONNEMENT (30301 - BEAUCAIRE)
(30) Gard
(30) Gard
29/08/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
09/07/2018
2018_bassin - Marché de travaux relatif à la réalisation d'un bassin de rétention et d'une conduite d'eaux pluviales chemin des Trévys à Segny. ...
Marché de travaux relatif à la réalisation d'un bassin de rétention et d'une conduite d'eaux pluviales chemin des Trévys à Segny.
Objet : Marché de travaux relatif à la réalisation d'un bassin de rétention et d'une conduite d'eaux pluviales chemin des Trévys à Segny.
Marché de travaux relatif à la réalisation d'un bassin de rétention et d'une conduite d'eaux pluviales chemin des Trévys à Segny.
Organisme : Communauté de communes du Pays de Gex (01170 - Gex)
(01) Ain
(01) Ain
27/08/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
16/07/2018
AC_GC_IRVE - accord cadre relatif à l'exécution des travaux de génie civil pour la mise en place de bornes IRVE
accord cadre relatif à l'exécution des travaux de génie civil pour la mise en place de bornes IRVE
Objet : accord cadre relatif à l'exécution des travaux de génie civil pour la mise en place de bornes IRVE
accord cadre relatif à l'exécution des travaux de génie civil pour la mise en place de bornes IRVE
Organisme : Communauté de communes du Pays de Gex (01170 - Gex)
(01) Ain
(01) Ain
27/08/2018
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, avec signature électronique requise.
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