Nombre de résultats : 30
MAPA
Services
17
Mars
2023
23C5501
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Etude en vue de l’élaboration d’un Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
Objet : SPR Phase 2 - Etude en vue de l’élaboration d’un Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Verdun (55100 - VERDUN)
  • (55) Meuse
2
Mai
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
22
Mars
2023
M2023-10-ENOVA
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Travaux de raccordement du réseau AEP dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Rivel
Objet : Travaux de raccordement du réseau AEP dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Rivel
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération (31670 - LABEGE)
  • (31) Haute-Garonne
28
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Fournitures
21
Mars
2023
FOU2301
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marché pour la fourniture et acheminement en Gaz naturel et services associés
Objet : Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l’acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de la commune de Elne et la fourniture de services associés.
Organisme : Mairie d’Elne (66200 - ELNE)
  • (66) Pyrénées-Orientales
27
Avril
2023
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
21
Mars
2023
2023-01
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CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE
Objet : Construction d'une nouvelle école élémentaire à Auzielle
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération (31670 - LABEGE)
26
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
21
Mars
2023
AOO23FOUR011
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Acquisition de véhicules utilitaires légers et d'un poids-lourd équipé d'un bras de levage pour la ville d'Albi
Objet : Acquisition de véhicules utilitaires légers et d'un poids-lourd équipé d'un bras de levage pour la ville d'Albi
Organisme : VILLE ALBI (81000 - ALBI)
25
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Travaux
16
Mars
2023
M2023-09-ENOVA
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Travaux de viabilisation de la phase 1 dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Rivel
Objet : Travaux de viabilisation de la phase 1 dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Rivel
Organisme : Sicoval - Communauté d'Agglomération (31670 - LABEGE)
24
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
15
Mars
2023
SCoT_MAPA_Modif
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Modification simplifiée du SCoT Nord Isère
Objet : Mission d'Élaboration et d'Animation de la Modification simplifiée du SCoT Nord-Isère Les études sont réparties en 1 tranche ferme et en 5 tranches optionnelles. Dans l'attente de l'intégration de la trajectoire ZAN dans le SRADDET, opposable ensuite au SCoT, et au vu du calendrier imposé par la loi, d'un SCoT « climatisé » avant le 22 aout 2026, il convient d'engager dès à présent les travaux permettant au SCoT de s'inscrire dans la trajectoire fixée par la loi. Au regard de la possibilité permise par la loi de mobiliser la procédure de modification simplifiée, les élus du comité syndical ont débattu sur le choix de la procédure. L'hypothèse de la procédure de modification simplifiée est aujourd'hui privilégiée. Le présent marché public a pour objet l'élaboration de l'évolution du contenu des pièces du SCoT Nord-Isère. Les prestations sont réparties en 2 marchés distincts : - Un 1er marché avec une procédure de consultation distincte a été attribué à un prestataire pour assurer l'assistance juridique du syndicat mixte et notamment afin de l'aider à cadrer le périmètre de la procédure de modification simplifiée telle que permise par la loi Climat et Résilience. - Un 2nd marché (le présent marché) fait l'objet de plusieurs tranches : Une tranche ferme - Evolution du contenu technique et réglementaire du SCoT Nord-Isère Trois tranches optionnelles relatives à la Réalisation de l'évaluation environnementale représentant 3 cas possibles : Tranche optionnelle 1 - cas A - réalisation du dossier d'examen au cas par cas dans l'hypothèse où le Syndicat Mixte estime qu'il n'y a pas lieu de réaliser une évaluation environnementale Tranche optionnelle 2 - cas B - élaboration d'une nouvelle évaluation environnementale Tranche optionnelle 3 cas C - mise à jour de l'évaluation environnementale du SCoT en vigueur Une 4ème tranche optionnelle relative à la concertation avec le grand public Une 5ème tranche optionnelle relative à l'élaboration d'un outil d'analyse des PLU L'objectif principal de la mission est d'assurer le contenu de la modification simplifiée du SCoT en lien avec le conseil juridique (marché à part). Le prestataire devra apporter un appui au syndicat mixte dans la poursuite des études internes (étude des gisements fonciers, évaluation in itinere…) et l'accompagner dans la rédaction du contenu des différentes pièces constitutives de l'évolution du SCoT et en compatibilité avec le SRADDET.
Organisme : SYNDICAT MIXTE SCOT NORD ISERE (38300 - BOURGOIN-JALLIEU)
  • (38) Isère
17
Avril
2023
Pas de réponse électronique pour cette consultation
MAPA
Travaux
14
Mars
2023
MAPA23TXB010
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Travaux de construction de la Halte Garderie de La Négrouillère à Albi
Objet : Travaux de construction de la Halte Garderie de La Négrouillère à Albi
Organisme : VILLE ALBI (81000 - ALBI)
17
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AUT
Services
21
Mars
2023
23C5799
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Mise en concurrence en vue de l'occupation du domaine public - Mise en place de structures gonflables sur la base de loisirs du pré
Objet : Avis de publicité et de mise en concurrence pour la délivrance d’une autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public du 12 Juin au 3 septembre 2023 sur la base de loisirs du Pré l’évêque. Contexte : La Communauté d’Agglomération du Grand Verdun procède à une mise en concurrence en vue de l’exploitation économique de la base de Loisirs du Pré l’évêque et notamment l’installation de structures gonflables sur le Plan d’eau. La Communauté d’Agglomération du Grand Verdun remettra en concurrence l’emplacement chaque année.
Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Verdun (55100 - VERDUN)
  • (55) Meuse
17
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Travaux
17
Mars
2023
2023_1MP005
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Aménagement de la Friche ferrée et de la Saint Julien
Objet : La présente consultation concerne l’aménagement du quartier de la Friche Ferrée et de la Saint Julien.
Organisme : Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500 - Saint-Pourçain-sur-Sioule)
14
Avril
2023
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.