Nombre de résultats : 29
AOO
Services
30
Avril
2024
2024_assurances_statutaires
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Prestation de service d'assurance - Droits statutaires
Objet : Prestation de service d'assurance - Droits statutaires
Organisme : commune de GEX (01170 - GEX)
  • (01) Ain
20
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
2
Mai
2024
24V4401
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Création, mise en place et gestion du village de Noël
Objet : La création, la mise en place et la gestion d’un village de Noel au centre ville de Verdun ouvert au public du 1er décembre 2024 jusqu'au 24 décembre 2024 inclus pour l’année 2024, et, pour la partie reconductible, du 30 novembre 2025 jusqu'au 24 décembre 2025 inclus pour l’année 2025.
Organisme : Commune de Verdun (55100 - VERDUN)
  • (55) Meuse
14
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
2
Mai
2024
2024_entretien_bat_communaux
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ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE GEX
Objet : ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE GEX
Organisme : commune de GEX (01170 - GEX)
13
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
6
Mai
2024
2024_entretien_espaces_verts
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Services d’entretien des espaces verts pour la ville de Gex
Objet : Services d’entretien des espaces verts pour la ville de Gex
Organisme : commune de GEX (01170 - GEX)
13
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
10
Mai
2024
2024-01
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Balayage des voiries sur le territoire de la Communauté de Communes du Saulnois
Objet : Au vu de l’étendue du territoire de la CCS, un allotissement géographique est prévu, comme suit : • Lot n°1 Balayage des voiries sur le bassin de vie de Château Salins et Delme. • Lot n°2 Balayage des voiries sur les bassins de vie de Dieuze, Vic-sur-Seille et Albestroff. Le balayage pourra, en plus des communes, concerner différents sites communautaires tels que : - Les déchèteries communautaires ([Lot n°1 : Château-Salins, Delme] ; [Lot n°2 : Albestroff, Dieuze) ; - Les zones communautaires ([Lot n°1 : Amelécourt, Delme, Morville les Vic] ; [Lot n°2 : Dieuze Zone Nord Est, Dieuze Zone de la Sablonnière, Francaltroff,]). La fréquence d’intervention sur ces sites demeurera cependant limitée.
Organisme : Communauté de communes du Saulnois (57170 - CHATEAU SALINS)
12
Juin
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Fournitures
10
Mai
2024
2024-02
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Fourniture de l’ensemble des consommables et diverses fournitures courantes nécessaires au fonctionnement de 5 structures d’accueil de
Objet : Fourniture de l’ensemble des consommables et diverses fournitures courantes nécessaires au fonctionnement de 5 structures d’accueil de jeunes enfants situées au sein des Communes de Château-Salins, Delme, Dieuze, Francaltroff et Vic sur Seille, du siège administratif de la Communauté de Communes du Saulnois et du Centre technique Communautaire.
Organisme : Communauté de communes du Saulnois (57170 - CHATEAU SALINS)
12
Juin
2024
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
10
Mai
2024
2024-03
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Mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du renouvellement de plusieurs lots relatifs au traitement et au transport des
Objet : La présente consultation a pour objet de confier une mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage à caractère technique, administratif et financier concernant le renouvellement des lots détaillés ci-après, dans le cadre du marché public relatif au traitement et au transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Saulnois. Sont concernés les lots suivants: Lot 1 Traitement des ordures ménagères résiduelles Lot 2 Transit et transport des recyclables secs (hors verre) Lot 3 Tri des recyclables secs (hors verre) Lot 5 Tout-venant des déchèteries : Mise à disposition de bennes pour les déchèteries/Transport des bennes vers les exutoires/Traitement du tout-venant
Organisme : Communauté de communes du Saulnois (57170 - CHATEAU SALINS)
  • (57) Moselle
12
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Travaux
2
Mai
2024
CE-MIL2-9
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Marché relatif à l’exécution de travaux pour la restauration de la continuité écologique au droit de trois ouvrages sur
Objet : Marché relatif à l’exécution de travaux pour la restauration de la continuité écologique au droit de trois ouvrages sur l’Allondon.
Organisme : Communauté d'Agglomération du Pays de Gex (01170 - Gex)
  • (01) Ain
10
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
19
Avril
2024
2024-005-PSC-SANTE
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Convention de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du Centre de
Objet : Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation d’une convention de participation pour la mise en œuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire et des collectivités territoriales et établissements publics du ressort géographique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire. Les personnels intéressés par ces conventions de participation sont : - agents permanents et agents non permanents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire et des collectivités territoriales et établissements publics du ressort géographique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au sens de l'article 2 du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011) sont : Risques d'atteinte à l'intégrité physique de la personne et les risques liés à la maternité, désignés sous la dénomination de risque " santé ". Financement sur les ressources propres des collectivités, au titre de leur budget de fonctionnement et cotisations des agents adhérents. Mandat administratif, Délai global de paiement de 30 jours.
Organisme : Centre de gestion de Saône-et-Loire (71018 - Mâcon Cedex)
  • FRANCE
5
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA
Services
19
Avril
2024
2024-004-PSC-PREVOYANCE
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Convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Centre de
Objet : La procédure a pour objet la passation d’une convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire et des collectivités territoriales et établissements publics du ressort géographique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire. Les personnels intéressés par cette convention de participation sont : - agents permanents et agents non permanents du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire et des collectivités territoriales et établissements publics du ressort géographique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire. Les Garanties de protection sociale complémentaire demandées (au sens de l'article 2 du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011) sont : Risques d'incapacité de travail, et tout ou partie des risques d'invalidité et liés au décès, désignés sous la dénomination de risque " prévoyance ".
Organisme : Centre de gestion de Saône-et-Loire (71018 - Mâcon Cedex)
  • (71) Saône-et-Loire
4
Juin
2024
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.